1605 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
14/06/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
28/07/1993 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit
06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
02/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail
01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail
19/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés
15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992
15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves
18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
05/11/1985 - Circulaire - Dommages causés par la chute de branches d'arbre [Réf. : Sin.-3]
05/11/1985 - Circulaire - Dommages causés par des pierrailles projetées par une tondeuse à gazon appartenant à l'Etat [Réf. : Sin.-4]
05/11/1985 - Circulaire - Dommages causés par la chute d'une masse de neige ou de glace se détachant du toit d'un immeuble appartenant à l'Etat [Réf. : Sin.-1]
05/11/1985 - Circulaire - Dommages matériels - Limites de la responsabilité de l'Etat et de ses organes [Réf. : Sin.]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice