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25/07/2007 - Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Libre subventionné)
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
10/07/2007 - Circulaire 1950 - Annule et remplace la circulaire n° 1925 du 25/06/2007 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 Zone 10 - CHARLEROI - HAINAUT SUD
06/07/2007 - Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur
02/07/2007 - Circulaire 1934 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008. Zone 6 - Namur
02/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés
29/06/2007 - Circulaire 1930 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Zone 1 - Bruxelles-Capitale
21/06/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.
24/05/2007 - Circulaire - Profil des candidatures devant être introduites devant la Commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
23/05/2007 - Circulaire 1880 - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Pour l'enseignement libre subventionné
16/05/2007 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffetation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2007
05/04/2007 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné Reconduction des réaffectations et des remises au travail
15/03/2007 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
07/03/2007 - Circulaire - Inventaire des bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large - fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française et de l'aide à la jeunesse ainsi que tous leurs partenaire - Année scolaire 2006-2007
06/03/2007 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement libre non confessionnel subventionné
06/03/2007 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement libre confessionnel subventionné
05/01/2007 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Séminaire 2007 de l'A.F.A.P.M.S. à Bütgenbach
27/11/2006 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
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