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08/09/2006 - Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d'activités
12/07/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique
28/06/2006 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 21)
28/06/2006 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 3bis)
28/06/2006 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 14)
10/05/2006 - Circulaire 1461 - Gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles
12/10/2005 - Circulaire 1255 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
14/09/2005 - Circulaire - Activité sportive "Je cours pour ma forme"
08/06/2005 - Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités des CPMS
07/02/2005 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé
02/12/2004 - Circulaire - Rectificatif de la Circulaire n° 998 - Activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS
22/11/2004 - Circulaire - Activité de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS
21/09/2004 - Circulaire - Activité sportive "Je cours pour ma forme"
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 14 : Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs
07/01/2004 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécial
05/12/2003 - Circulaire - Codes "fonction" à attribuer aux maîtres d'activités de psychomotricité (enseignement maternel ordinaire) et aux professeurs de cours en immersion (enseignement fondamental et enseignement secondaire)
24/10/2003 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 14)
25/09/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement fondamental - Année 2002-2003
21/08/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement spécial - Année 2002-2003
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