07/02/2005 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé

Document n°

29551

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

07/02/2005

N° imprimerie

1044

Référence

HI/LZ/AW/CJ

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Service de coordination Enseignement

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Alain WALLEE - Eric FRERE (02/413 26 03)

Signataire(s)

Secrétaire général(e) - Henry INGBERG

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond. Sec spécial

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF