- Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique

Document n°
30906
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1548
Référence
PS 422/06
Validité
A partir du 01/09/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(422)
Service gestionnaire
Adm. de l''Ens. de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
39069 [21/10/2013]
Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
27517 [22/11/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
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