- Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 3bis)

Document n° 30872

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N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/3bis
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
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Est abrogé par
32315 [19/07/2007]
Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 3bis)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec spécialisé
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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