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01/11/2012 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Novembre 2012
01/10/2012 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2012
10/09/2012 - Circulaire - Opération "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement fondamental
10/09/2012 - Circulaire - Opérations "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement secondaire
07/09/2012 - Circulaire - Invitation à la conférence «Langues, mobilité et employabilité» organisée par l'AEF-Europe du 11 octobre 2012
06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]
01/09/2012 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2012
23/08/2012 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
04/06/2012 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes - Septembre 2012
09/03/2012 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2012-2013
19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique (Réseau : LS)
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
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