- Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2012-2013

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37087
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Date d'édition
N° imprimerie
3927
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres - Cellule Culture-Enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule Culture-Enseignement
Personne(s) de contact
Brigitte BONNEWIJN – Eric FRERE (02/413 37 95)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Ministre de la Culture, de l'Audiovisuel, de la Santé et de l'Egalité des Chances - Fadila LAANAN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV (ens oblig) - ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
38165 [18/02/2013]
Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 3927 du 09/03/2012]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30655 [24/03/2006]
Décret relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38756 [29/08/2013]
Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles » Matières culturelles : Généralités
Enseignement en général » Culture - Enseignement
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Précédentes versions du PDF
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