- Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Document n°
37611
Date d'édition
N° imprimerie
4111
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
au 30/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule de coordination Démocratie ou barbarie
Nom du gestionnaire
SG - Cellule Démocratie ou barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02/690 83 52) – Michel HERODE (83 54) - dob@cfwb.be
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles
» Matières culturelles : Généralités
Enseignement en général
» Culture - Enseignement
Enseignement en général
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
