Aller au contenu principal

- Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes - Septembre 2012

Document n°
37179
Date d'édition
N° imprimerie
4019
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/09/2012
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule de coordination Démocratie ou barbarie
Nom du gestionnaire
SG - Démocratie ou barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02/690 83 52) – Michel HERODE (83 54) - M.-P. LABRIQUE (83 53)
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Matières culturelles » Matières culturelles : Généralités
Enseignement en général » Culture - Enseignement
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Précédentes versions du PDF
-