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04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]
16/04/2025 - Circulaire 9486 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2025-2026 / Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9234 du 15/04/2024]
28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
19/12/2024 - Circulaire 9395 - Circulaire explicative de mesures contenues dans le Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux Bâtiments scolaires, à la Recherche et à la Culture
17/09/2024 - Circulaire 9351 - Subvention de la Région Wallonne (Prime P4) relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9000 du 17/08/2023]
20/08/2024 - Circulaire 9341 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9005 du 24/08/2023]
04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]
28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]
24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
17/08/2023 - Circulaire 9000 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2023-2024 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8647 du 22/06/2022]
01/06/2023 - Circulaire 8937 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]
13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022]
18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]
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