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28/06/2006 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15A)
28/06/2006 - Circulaire - Organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1, 2 et 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15B)
28/06/2006 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15C)
28/06/2006 - Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15D)
28/06/2006 - Circulaire - Composition des jurys de qualification (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15E)
28/06/2006 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 17)
28/06/2006 - Circulaire - Organisation du service de l'inspection pédagogique de l'enseignement secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 18)
15/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007
17/03/2006 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2006
02/03/2006 - Circulaire - Organisation du service d'inspection de l'enseignement fondamental subventionné
24/02/2006 - Circulaire - Union européenne : organisation d'un concours "Prix européens de l'esprit d'entreprise"
15/02/2006 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2006-2007 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2005-2006
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
14/02/2006 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - organisation et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
15/12/2005 - Circulaire - Organisation du workshop "Education au développement durable : acquis, synergies et projets" le 25 janvier 2006, dans le cadre du "Plan d'appui scientifique à une politique de développement durable"
06/10/2005 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005
06/10/2005 - Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
07/09/2005 - Circulaire - Organisation de l'Administration générale des Personnels de l'Enseignement
06/09/2005 - Circulaire - Organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
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