- Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2006-2007 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2005-2006

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30377
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Date d'édition
N° imprimerie
1366
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Guibert DENIS (02/690 82 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
31696 [26/02/2007]
Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2007-2008 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2006-2007
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
25914 [14/06/2001]
Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26014 [19/07/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
30116 [25/08/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2005-2006
30137 [25/08/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2005-2006
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