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- Circulaire - Composition des jurys de qualification (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15E)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30891
Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/15E
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(15)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec spécialisé

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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