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16/11/2020 - Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]
16/11/2020 - Circulaire 7833 - Enseignement supérieur : protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020, 7730 du 07/09/2020 et 7805 du 26/10/2020]
27/10/2020 - Circulaire 7808 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7661 du 13/07/2020]
26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]
26/10/2020 - Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]
09/09/2020 - Circulaire 7735 - Formations en cours de carrière - Protocole année scolaire 2020-2021 [ERRATUM DU 14/09/2020 : Modification des personnes de contact]
07/09/2020 - Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]
07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
24/08/2020 - Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
24/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020 et 7683 du 13/08/2020]
13/07/2020 - Circulaire 7661 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021- Protocole Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7634 du 29/06/2020]
09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]
03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
27/05/2020 - Circulaire 7599 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Comité de concertation du 27 mai 2020
06/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020 et 7559 du 30/04/2020]
28/05/2014 - Circulaire 4856 - Circulaire concernant le protocole de collaboration entre les CPMS et les acteurs du secteur de l'Aide à la Jeunesse
09/08/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
03/01/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 3578 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : INTEGRATIONS - Année scolaire 2011-2012
20/10/2010 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Erratum à la circulaire n°2918 du 15/10/2009 relative aux modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant sur la revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
25/01/2010 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteurs d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - Précisions relatives aux titres et réseaux concernés