- Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020 et 7559 du 30/04/2020]

Document n°
47714
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Date d'édition
N° imprimerie
7564
Référence
-
Validité
A partir du 06/05/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE-DGESVR-Direction de l'enseignement de promotion sociale // WBE-DGPEOFWB -Personnels de Wallonie Bruxelles Enseignement // AGE-DGPE-Personnels de l'enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
AGE-DGESVR // WBE-DGPEOFWB // AGE-DGPE
Personne(s) de contact
0800/20000 - info.coronavirus@w-b-e.be - secretariat.ces@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - SPF Santé publique: 0800/14689
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC ORD SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Site du SPF Santé publique
Est modifié par
47718 [07/05/2020]
Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]
47732 [14/05/2020]
Circulaire 7582 - Coronavirus Covid-19 : Distribution de masques dans les établissements de l'Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020]
47766 [12/06/2020]
Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
47833 [13/08/2020]
Circulaire 7683 - Coronavirus Covid-19 : Mesures relatives au port du masque obligatoire et à la fréquentation des auditoires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020 , 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020 et 7582 du 14/05/2020]
47853 [24/08/2020]
Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020 et 7683 du 13/08/2020]
47898 [22/09/2020]
Circulaire 7748 - Enseignement de promotion sociale : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020, 7683 du 13/08/2020 et 7703 du 24/08/2020]
Est abrogé par

-

Modifie
46740 [02/03/2020]
Circulaire 7490 - Recommandations relatives au coronavirus (Covid-19)
46745 [06/03/2020]
Circulaire 7495 - IMPACT DU CORONAVIRUS COVID-19 : Recommandations - Affaires étrangères et absence des membres du personnel [Màj en date du 10/03/2020 - Rectificatif de l'adresse mail renseignée pour les questions « subventionné »]
46759 [13/03/2020]
Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]
46766 [18/03/2020]
Circulaire 7516 - Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020 , 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]
46792 [20/04/2020]
Circulaire 7542 - Coronavirus Covid-19 : prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020 et 7516 du 18/03/2020]
47709 [30/04/2020]
Circulaire 7559 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale et communication aux étudiants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020 et 7542 du 20/04/2020]
Abroge

-

Textes de référence
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47799 [03/07/2020]
Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
47881 [07/09/2020]
Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
47982 [16/11/2020]
Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]
48808 [30/08/2021]
Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 (Enseignement)
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