- Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

Document n° 47880

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7730
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Validité
A partir du 07/09/2020 [Annee academique 2020-2021]
Est modifiée par
47955 [26/10/2020]
Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]
47983 [16/11/2020]
Circulaire 7833 - Enseignement supérieur : protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020, 7730 du 07/09/2020 et 7805 du 26/10/2020]
Est abrogée par

-

Modifie
47852 [24/08/2020]
Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
Abroge

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Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
46759 [13/03/2020]
Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]
47738 [15/05/2020]
Circulaire 7588 - Enseignement supérieur de plein exercice : Recommandations dans le cadre du déconfinement progressif
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020 et 7517 du 18/03/2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'enseignement sup.
Personne(s) de contact
Brigitte TWYFFELS (02/690.88.24 - brigitte.twyffels@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA UNIV NON UNIV HE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Lien(s) autre(s)
Modèle INAMI du certificat de quarantaine
Liste SPF des pays en zone rouge/orange
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement)
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