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26/06/2006 - Circulaire 1512 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (Zone Bruxelles-Capitale)
26/06/2006 - Circulaire 1513 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (Zone Brabant Wallon)
09/06/2006 - Circulaire 1492 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
29/05/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007
24/05/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné confessionnel. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle
16/05/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation - Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Liste des centres
20/04/2006 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2006
20/04/2006 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné - Reconduction des affectations et des remises au travail (Pour l'enseignement libre subventionné)
13/04/2006 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
06/04/2006 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (enseignement libre confessionnel subventionné) : ERRATUM de la circulaire 1405
05/04/2006 - Circulaire 1422 - Emplois de professeur de pratique professionnelle sans élèves dans les établissements secondaires organisés ou subventionnés par la Communauté française, qui dispensent un enseignement dans le secteur de l'agronomie
13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné
06/03/2006 - Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
02/03/2006 - Circulaire - Organisation du service d'inspection de l'enseignement fondamental subventionné
28/02/2006 - Circulaire - Exécution de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relation à la définition de la pénurie et à certaines commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28/02/2006 - Circulaire - Intervention dans le surcoût lié à l'augmentation des dépenses énergétiques pour les établissements d'enseignement et les internats, organisés ou subventionnés par la Communauté française dans l'enseignement obligatoire
14/02/2006 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - organisation et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
20/12/2005 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année 2005-2006
08/12/2005 - Circulaire - Précisions portant sur la circulaire n°1244 du 4 octobre 2005 relative à l'application de l'article 34, §1er du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
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