Circulaires

25/06/2024 - Circulaire 9297 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8956 du 22/06/2023]

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

01/09/2021 - Circulaire 8241 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7736 du 09/09/2020]

14/01/2021 - Circulaire 7916 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence : SFMQ 2021 001

17/11/2020 - Circulaire 7836 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

27/04/2020 - Circulaire 7552 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées

04/02/2019 - Circulaire 6972 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence: SFMQ 2019 001

23/11/2018 - Circulaire 6902 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence: SFMQ 2018 05

30/10/2018 - Circulaire 6875 - Invitation à participer aux épreuves sectorielles organisées par VOLTA en 2018-2019 - Epreuves sectorielles «Installateur électricien résidentiel/Installatrice électricienne résidentielle » et « Installateur électricien industriel/Installatrice électricienne industrielle»

19/09/2018 - Circulaire 6832 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence : SFMQ 2018 004

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

06/06/2018 - Circulaire 6690 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e)au Service francophone des Métiers et des Qualifications
- Référence : SFMQ 2018 002

31/05/2018 - Circulaire 6679 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission de la gestion des relations partenariales entre l'Enseignement obligatoire et le «dispositif multipartenarial unique d'orientation tout au long de la vie»

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

14/09/2016 - Circulaire 5875 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures, encadrement [Abroge la circulaire 5389 du 28/08/2015]

22/02/2016 - Circulaire 5617 - 7e technique de qualification - Assistant(e) aux métiers de la prévention et de la sécurité

23/07/2015 - Circulaire 5353 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2014-2015 [Abroge la circulaire 4466 du 24/06/2013]

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

31/10/2013 - Circulaire 4620 - Appel à projet - Octroi d'incitants au redéploiement de l'enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ