- Circulaire 5353 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2014-2015 [Abroge la circulaire 4466 du 24/06/2013]
Document n°
40623
Date d'édition
N° imprimerie
5353
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
[A partir de l’année scolaire 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO - Service général de l’Enseignement secondaire et des Centres PMS - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGE – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO
Personne(s) de contact
P. COENEN (02/690 82 49) – P. VAN HULLE (87 65) - C. VINCENT ( 87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Est indiqué comme texte connexe par
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» Conseils et Commissions (ENS en général)
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