Circulaires

04/10/2021 - Circulaire 8297 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

04/10/2021 - Circulaire 8298 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7721 du 01/09/2020]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

01/09/2020 - Circulaire 7721 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7300 du 13/09/2019]

01/09/2020 - Circulaire 7722 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

29/07/2019 - Circulaire 7256 - Élargissement des conditions d'accès au certificat de didactique du cours de philosophie et de citoyenneté dès la rentrée 2019-2020

26/09/2016 - Circulaire 5889 - Déclaration des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté - Précisions aux Circulaires n° 5821 et 5822

20/07/2016 - Circulaire 5822 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire

23/06/2016 - Circulaire 5778 - Modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017

25/07/2013 - Circulaire 4492 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4140 du 13 septembre 2012]

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

13/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC1 / DOC2 / RLMO / POPI) - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)

26/08/2010 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
(Réseau : LS)

13/07/2009 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacant
(Réseau : LS)