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25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement
19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]
18/06/2024 - Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]
17/06/2024 - Circulaire 9284 - Examens de connaissance du français - Session 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8947 du 14/06/2023]
14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles
12/06/2024 - Circulaire 9279 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P4) dès l'année scolaire 2023-2024
04/06/2024 - Circulaire 9271 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires - Troisième appel à projets - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9213 du 29/03/2024]
22/05/2024 - Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
08/04/2024 - Circulaire 9220 - Erratum à la circulaire 9216 : Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 08/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9216 du 02/04/2024]
02/04/2024 - Circulaire 9216 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8936 du 01/06/2023]
29/03/2024 - Circulaire 9213 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets
28/03/2024 - Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
11/03/2024 - Circulaire 9188 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8859 du 06/03/2023]
11/03/2024 - Circulaire 9190 - Informations relatives à la numérisation dans le Dossier d'Accompagnement de l'élève (DAccE) de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel dès l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8986 du 14/07/2023]
06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]
22/01/2024 - Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques
11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]
15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]
11/12/2023 - Circulaire 9112 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8791 du 14/12/2022]
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