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22/12/2005 - Circulaire - Etudiants étrangers non ressortissants d'un état membre de l'Espace Economique Européen - Complément aux conditions d'inscription dans l'Enseignement de Promotion sociale
20/12/2005 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année 2005-2006
06/12/2005 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
06/12/2005 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale. Codification des sections et unités de formation
05/12/2005 - Circulaire - Politique de promotion des attitudes saines sur les plans alimentaires et physiques pour les enfants et adolescents de la Communauté française
11/10/2005 - Circulaire - Emploi d'Administrateur pédagogique de l'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française
15/09/2005 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale
08/09/2005 - Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
22/08/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale; Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2005-2006
07/07/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes
04/07/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
31/03/2005 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice en dehors des A.C.S. / A.P.E. puériculture et des A.C.S. / A.P.E. psychomotricité
07/02/2005 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé
03/02/2005 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année 2004-2005
30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation
30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
30/12/2004 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
08/11/2004 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 406/03 du 15 juillet 2003 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
01/09/2004 - Circulaire - Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés - Enseignement officiel subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
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