- Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30815
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Date d'édition
N° imprimerie
1227
Référence
PS 414/05
Validité
A partir du 01/09/2004 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(414)
Service gestionnaire
Adm. de l''Ens. de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par

-

Est abrogé par
36614 [18/07/2011]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Modifie
26384 [30/11/2001]
Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par
33586 [28/10/2008]
Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation
Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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