07/07/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes

Document n°

31170

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Date d'édition

07/07/2005

N° imprimerie

1183

Référence

PS 416/05

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(416)

Service gestionnaire

Adm. de l''Ens. de Promotion sociale

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Promsoc

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Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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