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08/11/2005 - Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance
12/10/2005 - Circulaire 1255 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
28/09/2005 - Circulaire - Nominations dans un emploi complémentaire de sous-directeur dans les établissements d'enseignement secondaire bénéficiant de mesures de discriminations positives
23/09/2005 - Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire
22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006
21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
04/07/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
27/06/2005 - Circulaire 1170 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés [OS - LS]
26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006
31/03/2005 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région de Bruxelles-Capitale
31/03/2005 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région wallonne
07/02/2005 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé
27/12/2004 - Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005
20/12/2004 - Circulaire - Mise en congé des établissements scolaires le Vendredi 24 décembre 2004 après-midi
29/11/2004 - Circulaire - Mise en congé des établissements scolaires le Vendredi 24 décembre 2004 après-midi
19/11/2004 - Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire
26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax
06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°2 : Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
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