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20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Groupe professionnel: Restauration. deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Service aux personnes. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur : Service aux personnes. Groupe professionnel: Services sociaux et familiaux. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Habillement-Textile. Groupe professionnel: Habillement Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
06/10/2005 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
31/10/2003 - Circulaire - Enseignement spécial secondaire de forme 3 organisé par la Communauté française. Compétences-seuils de Mathématiques - Phases 1, 2 et 3 - Modèle de fiches individuelles d'évaluation certificative
08/10/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003
29/03/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003 - Erratum
03/10/2001 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001
03/01/2001 - Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux
06/11/1998 - Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
09/11/1993 - Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)
29/12/1989 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990