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16/04/2003 - Circulaire - Campagne "cartable vert" 2003-2004 - Sensibilisation relative au matériel scolaire respectueux de l'environnement
29/01/2002 - Circulaire - Internet, possibilité d'acquisition de matériels de type "router" pour les écoles. Transformation des liaisons informatiques I-line vers la technologie ADSL
05/09/2001 - Circulaire - Introduction de l'EURO - Diffusion de matériel pédagogique et information/formation
05/04/2001 - Circulaire - Introduction de l'EURO - Diffusion de matériel pédagogique et information/formation
15/01/1996 - Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire
19/05/1994 - Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
05/11/1985 - Circulaire - Dommages matériels - Limites de la responsabilité de l'Etat et de ses organes [Réf. : Sin.]
20/09/1984 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger
04/12/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
21/04/1980 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
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