1243 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/01/2000 - Circulaire - Substances utilisées par les lave-vaisselle industriels installés dans les cuisines et cafétérias
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
10/01/2000 - Circulaire - Attestations à compléter
01/01/2000 - Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif au personnel, de maîtrise, gens de métier et de service des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail
10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves
15/01/1991 - Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique
14/01/1991 - Circulaire - Catalogue des acquisitions 1990 - N°10
10/01/1991 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en novembre et en décembre 1990
09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
10/07/1990 - Circulaire - Enseignement supérieur de type long - Droit d'inscription
16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice