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13/07/2012 - Circulaire 4089 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2012-2013
26/04/2012 - Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2012-2013 pour les Ecoles supérieures des Arts
23/04/2012 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur de domaine pour le domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace, prenant cours le 1er septembre 2012 et se terminant le 31 décembre 2014, à pourvoir dans une Ecole supérieur des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir ARTS2
08/02/2012 - Circulaire - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)
25/10/2011 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans une école Supérieure des Arts de la Communauté française, à savoir le Conservatoire Royal de Mons - Année académique 2012-2013 (Réseaux : Tous)
04/07/2011 - Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2011-2012 pour les écoles supérieures des arts
16/06/2010 - Circulaire - Circulaire calendrier académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
10/07/2009 - Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM
30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]
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