- Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
Document n°
16880
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
D1/REGL/AMR/CIRC112
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
André PHILIPPART
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SUP de type court
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement non universitaire (SUP)
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» Sanction des études - Titres délivrés (ART)
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