- Circulaire - Circulaire calendrier académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35384
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Date d'édition
N° imprimerie
3174
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Daphné PAREE (02/690 88 36)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
27143 [20/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le régime des vacances du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
Textes dépendants
Textes connexes
35225 [27/04/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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