Circulaires

27/05/2025 - Circulaire 9517 - WBE - Internats et homes d'accueil - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats (de l’Enseignement obligatoire et supérieur) et des Homes d’accueil de Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9245 du 30/04/2024 et 9311 du 09/07/2024]

29/03/2023 - Circulaire 8876 - WBE - Internats et homes d'accueil - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats et Homes d'accueil de Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8519 du 24/03/2022]

24/03/2022 - Circulaire 8519 - WBE - INTERNATS ET HOMES D'ACCUEIL - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats et Homes d'accueil de Wallonie-Bruxelles-Enseignement

06/05/2021 - Circulaire 8084 - WBE - Internats et Homes d'accueil - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats et Homes d'accueil de Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8065 du 22/04/2021]

19/02/2020 - Circulaire 7475 - Prix Robert Schuman 2020

16/04/2018 - Circulaire 6618 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats et Homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]

06/04/2017 - Circulaire 6137 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

28/06/2016 - Circulaire 5785 - Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4241 du 18/12/2012]

28/04/2016 - Circulaire 5696 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

07/04/2015 - Circulaire 5229 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

28/03/2014 - Circulaire 4788 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

03/05/2013 - Circulaire 4408 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4095 du 31/07/2012]

31/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur

04/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2511 du 22/10/2008]

08/03/2010 - Circulaire - 5e édition du Prix belge de l'Energie et de l'Environnement

22/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement supérieur et universitaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

30/06/1987 - Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances

02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur