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26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
02/06/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
26/04/2004 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
28/10/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française - Modification de la circulaire n° 522 du 20 mai 2003
20/05/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
23/08/2002 - Circulaire - Modification de certaines grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2002-2003 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
29/04/2002 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)
23/08/2001 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)
27/05/1999 - Circulaire - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
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