111 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
22/05/2008 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie
03/12/2007 - Circulaire 2115 - Plan interne d'urgence
28/11/2007 - Circulaire - Actions de soutien du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention des assuétudes en milieu scolaire
11/04/2007 - Circulaire informative - Stockage dans les laboratoires de chimie des établissements d'enseignement de récipients contenant de l'acide picrique
03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité
06/11/2006 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Erratum à la Circulaire n1507 du 19/06/2006 concernant la prévention contre les incendies dans les logements de fonction
05/09/2001 - Circulaire - Sécurité : Aires de jeux et équipements - Arrêtés royaux du 28 mars 2001
04/05/2000 - Circulaire - Opérations de prévention des assuétudes au sein des établissements
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention