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24/10/2013 - Circulaire 4612 - Addendum à la circulaire 4480 du 1er juillet 2013 relative aux Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Nouvelles grilles horaires (Année scolaire 2013-2014) [Cette circulaire rectifie la disposition abrogatoire de la circulaire n°4480 du 01/07/2013]
14/10/2013 - Circulaire 4602 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4264 du 16/01/2013]
01/07/2013 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - épreuves d'aptitude pédagogique à l'enseignement [Cette circulaire abroge dans la circulaire 2634 du 20 février 2009 les dispositions relatives à l'organisation des épreuves d'aptitude pédagogique à l'enseignement]
28/06/2013 - Circulaire 4471 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : Tous)
30/04/2013 - Circulaire - Appel à «Projets et engagements» pour le premier degré commun «Dispositifs d'inclusion et de différenciation» - Années 2013-2014 et 2014-2015
04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable
13/02/2013 - Circulaire 4313 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 février 2012]
12/02/2013 - Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur»
16/01/2013 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire
29/11/2012 - Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement du réseau d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°3615 du 16/6/2011]
18/09/2012 - Circulaire 4137 - Mise à disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012
16/08/2012 - Circulaire 4103 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [cette circulaire remplace la circulaire n°3665 du 18/07/2011] (Réseaux : OS-LS - Niveau : SEC ORD)
16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)
22/06/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013
01/06/2012 - Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)
05/04/2012 - Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
26/03/2012 - Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
21/03/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2011 - 2012
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
29/02/2012 - Circulaire - ERRATA à la circulaire n° 3893 du 17/02/2012 portant sur les dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur» - Année scolaire 2011-2012
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