- Circulaire 4471 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : Tous)

Document n° 38711

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4471
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A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
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Abroge

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Textes de référence
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
22086 [16/06/1998]
Circulaire - Recrutement d'intervenants et subventionnement de leurs charges de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française.
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGERS - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Nom du gestionnaire
AGERS - DGERS
Personne(s) de contact
A. DETREZ (02/690 87 04 - Fax : 88 22- alain.detrez@cfwb.be) – A. DELMOTTE
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED - ESAHR
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Mots-clés liés
Art
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Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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