- Circulaire 4602 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4264 du 16/01/2013]

Document n° 38842

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
4602
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 15/10/2013 au 03/06/2014
Est modifié par

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Est abrogé par
40076 [02/10/2014]
Circulaire 5016 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4602 du 14/10/2013]
Modifie

-

Abroge
38114 [16/01/2013]
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire
Type : Abrogation
Textes de référence
23284 [03/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la forme et les règles de délivrance du certificat d'études de base
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
M. BOULANGER (02/690 8078 - myriam.boulanger@cfwb.be) - ceb.adultes@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Épreuve externe (SEC)
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