Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024

07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022

01/09/2021 - Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021

08/09/2020 - Circulaire 7734 - Comptage des élèves - Obligation scolaire octobre 2020

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

28/09/2015 - Circulaire 5423 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2015

17/09/2014 - Circulaire 4992 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2014

18/09/2013 - Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013

28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation

19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011
(Réseaux : CF-OS-LS)

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)

14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010
(Réseaux : CF-OS-LS)

28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010