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02/06/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : Intégrations
26/04/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché (Réseau : CF)
26/04/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché (Réseaux : OS-LS)
12/04/2010 - Circulaire - Colloque «Une école pour tous ? Quelles formations pour les enseignants ?» organisé par la Ligue des Droits de l'Enfant
04/02/2010 - Circulaire - Guide à l'attention des parents "L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française"
08/10/2009 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2009-2010 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française
29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
05/10/2007 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2007-2008 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
05/08/1994 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
25/05/1994 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
11/05/1992 - Circulaire - GREEN FAIR : 2è salon de l'Environnement
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
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