Circulaires

10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

01/12/2020 - Circulaire 7859 - Appel à projets 2021 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

13/12/2019 - Circulaire 7406 - Appel à projets 2020 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

12/11/2018 - Circulaire 6887 - Appel à projets 2019 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

30/11/2017 - Circulaire 6455 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

27/04/2017 - Circulaire 6156 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zones en tension démographique