Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/07/2023 - Circulaire 8987 - Règles comptables - Financement de la formation professionnelle continue
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 [44262], 6643 du 08/05/2018 et 8671 du 11/07/2022]

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

08/05/2018 - Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6065 du 15/02/2017]

08/05/2018 - Circulaire 6641 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6066 du 15/02/2017]

15/02/2017 - Circulaire 6064 - Formation en cours de carrière - centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5502 du 01/12/2015]

15/02/2017 - Circulaire 6065 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5503 du 01/12/2015]

15/02/2017 - Circulaire 6066 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5558 du 11/01/2016]

11/01/2016 - Circulaire 5558 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5056 du 12/11/2014]

12/11/2014 - Circulaire 5056 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4555 du 11 septembre 2013]

12/11/2014 - Circulaire 5058 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4552 du 11 septembre 2013]

11/09/2013 - Circulaire 4552 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2013-2014 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4164 du 4 octobre 2012]

11/09/2013 - Circulaire 4555 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4162 du 4 octobre 2012]

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Niveaux Macro, Meso et Micro - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3741 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous - Niveaux : FOND MAT PRIM)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)

27/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé]
(Réseaux : Tous)

26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Niveaux Macro, Meso et Micro : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire] (Réseaux : Tous)

15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010 / 2011 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental, maternel, primaire ordinaire]
(Réseaux : Tous)

15/12/2010 - Circulaire 3386 - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental, maternel, primaire et secondaire spécialisé]