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05/03/2004 - Circulaire - Outils de prévention de la maltraitance
28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
08/08/2003 - Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
15/07/2003 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
01/12/2002 - Circulaire ministérielle relative à l'accueil des enfants infectés par le V.I.H. (virus de l'immunodéficience humaine) dans les institutions dépendant de la Communauté française ou subventionnées par la Communauté française
24/10/2002 - Circulaire - Journée Mondiale Poésie-Enfance "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2002-2003
15/10/2002 - Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]
15/10/2002 - Circulaire 406 - Fonds des Bâtiments scolaires de l'Enseignement officiel subventionné (F.B.S.E.O.S.) - Service à gestion séparée - Nouvelle procédure pour l'octroi de subvention [RES : OS - NIV : TOUS sauf UNIV]
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
23/05/2002 - Circulaire - Modification à apporter à ma circulaire n° 000196 du 27 novembre 2001, signée en mon absence par Monsieur Félicien DE LAET, Directeur général, et relative entre autres, à l'incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001)
05/04/2002 - Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations
19/03/2002 - Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux
17/12/2001 - Circulaire - 21 mars 2002 - Journée Mondiale Poésie-Enfance sur le thème "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2001-2002
12/02/2001 - Circulaires d'informations générales - Mars 2001
22/11/2000 - Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap
14/11/2000 - Circulaire d'informations générales - Décembre 2000 - Janvier 2001
13/10/2000 - Circulaire d'informations générales - Novembre 2000
01/10/2000 - Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique
13/09/2000 - Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice