- Circulaire - Outils de prévention de la maltraitance
Document n°
28511
Date d'édition
N° imprimerie
779
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2004
au 31/12/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l’Enfance
Nom du gestionnaire
Isabelle COYETTE
Personne(s) de contact
Sylvie ALPHONSE (02/213 35 93 – sylvie.alphonse@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
-
Jean-Marc NOLLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (MAT/PRIM/ORD)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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