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15/03/2021 - Circulaire 8018 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental de plein exercice ordinaire - OS
15/03/2021 - Circulaire 8019 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental de plein exercice ordinaire - FWB
15/03/2021 - Circulaire 8020 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]
02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]
22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné
04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux
08/05/2020 - Circulaire 7569 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
13/03/2020 - Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]
27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel
07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires
05/03/2019 - Circulaire 7034 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO), Personnel rémunéré à charge de la dotation - procédure à suivre en matière de contentieux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1816 du 26/03/2007]
19/09/2018 - Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
01/06/2018 - Circulaire 6686 - Statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 (Enseignement libre subventionné) - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs
01/06/2018 - Circulaire 6685 - Statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 (Enseignement officiel subventionné) - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs
12/03/2018 - Circulaire 6578 - ERRATUM à la circulaire n° 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
26/02/2018 - Circulaire 6557 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - WBE [Réseau : FWB - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020
26/02/2018 - Circulaire 6558 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - OS [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020
26/02/2018 - Circulaire 6559 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LC [Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020
26/02/2018 - Circulaire 6560 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs (trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LNC [Réseau : LNC- Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020
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