Circulaires

27/04/2016 - Circulaire 5695 - Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l'article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française - Enseignement fondamental officiel subventionné [Réseau : OS - Niveau : FOND]

27/06/2014 - Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]

17/02/2014 - Circulaire 4736 - «Elections 2014 : Je vote : Mode d'emploi»

02/10/2013 - Circulaire 4582 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental (Réseau : OS)

20/09/2012 - Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)

29/06/2011 - Circulaire 3644 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

10/02/2010 - Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française - Complément d'informations (Réseau : CF)

15/12/2009 - Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française

01/12/2008 - Circulaire - Préparer l'épreuve externe en Langues Modernes de 2010 - Voyons voir...dés à présent

28/10/2008 - Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation

22/05/2008 - Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)

07/05/2008 - Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi

22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15C)

22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)

07/03/2007 - Circulaire - Nouveau modèle de certificat de bonnes conduite, vie et mœurs (modèle 2). - Extrait de casier judiciaire

01/09/2006 - Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote

13/06/2000 - Circulaire - Cours de langue moderne I