- Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33071
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Date d'édition
N° imprimerie
2307
Référence
04/JVL/PAPO/GL
Validité
A partir du 01/01/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPECF
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPECF
Personne(s) de contact
Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
37646 [20/09/2012]
Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)
Modifie

-

Abroge
33088 [07/05/2008]
Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi
Type : Abrogation
Textes de référence
16356 [18/07/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
32826 [13/12/2007]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Surveillances de midi (FOND)
Précédentes versions du PDF
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