- Circulaire 3644 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
Document n°
36594
Date d'édition
N° imprimerie
3644
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Service général des Statuts de l’enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
SG des Statuts de l'Ens subv
Personne(s) de contact
Secrétariat du SG des statuts (02/413 29 11)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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