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26/07/2021 - Circulaire 8201 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique [RES : OS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7685 du 14/08/2020]
19/07/2021 - Circulaire 8198 - Vade-mecum relatif au «Statut des directeurs» pour l'enseignement libre et officiel subventionné [RES : LS et OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]
19/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]
18/05/2021 - Circulaire 8103 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7581 du 14/05/2020]
18/05/2021 - Circulaire 8104 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7580 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8088 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné [FOND LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7576 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8089 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES RAPPELS PROVISOIRES A L'ACTIVITE POUR LES MAITRES ET PROFESSEURS DE RELIGION AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7574 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8091 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné [FOND OFF] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7575 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8092 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS LES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE OFFICIELS SUBVENTIONNES AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés [SEC-ESAHR-PROM SOC OFF - RES : OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7578 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8093 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné [SEC - ESAHR - PROM SOC L - RES : LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7579 du 14/05/2020]
16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19
16/04/2021 - Circulaire 8058 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19
24/03/2021 - Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]
02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]
15/02/2021 - Circulaire 7968 - Covid-19 : Extension du congé exceptionnel pour force majeure aux cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel
12/02/2021 - Circulaire 7965 - Règlement de travail cadre - Personnel technique des CPMS OS
26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]
18/12/2020 - Circulaire 7884 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7414 du 06/01/2020]
18/12/2020 - Circulaire 7885 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7415 du 06/01/2020]
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