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19/07/2007 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 3bis)
12/07/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique
28/06/2006 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 3bis)
07/06/2005 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n° 3bis)
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
05/06/2003 - Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)
19/06/2002 - Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1
02/08/1994 - Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
20/09/1984 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger
14/07/1983 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
22/11/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
15/09/1982 - Circulaire - Centres de mi-temps pédagogique de l'Etat et centres de classes de mer situés à Bredene et Ostende
13/09/1982 - Circulaire - Circulaire ministérielle du 27 août 1982, réf. : 50/10/ORG/2143/20, relative l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire scolaie 1982-1983
27/08/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
05/07/1982 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
05/07/1982 - Circulaire - Classes de plein air dans le cadre de l'action pédagogique
04/12/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
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